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2566W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2566W1-100

Date

1971-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de Bourgogne et Franche-Comté

Service producteur : Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) de Franche-Comté / Secrétariat de direction.

Modalités d'entrées

Versement du 24/07/2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2566W1-29

Date

1987-2009

Cote/Cotes extrêmes

2566W11-23

Date

1999-2009

Cote/Cotes extrêmes

2566W11-18

Date

2000-2009

Présentation du contenu

Dossiers de séances, quelques comptes rendus des réunions ou relevés de décisions.

Instance qui est l’ancêtre du Comité de direction (CODIR)

2008-2009

Cote/Cotes extrêmes

2566W18

Présentation du contenu

Jusqu’en avril 2009 inclus.