BJS111
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Les documents inventoriés ci-dessous ont été remis par les Archives diocésaines en 2007. Ils étaient mêlés à des archives de la commune et de la seigneurie de Gonsans et à des archives de la famille Deschamps. Il est probable qu'à la source de cet ensemble se trouvent certains membres de cette famille qui exercèrent des fonctions au sein de la communauté, de la seigneurie puis de la municipalité de Gonsans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier de procédure criminelle contre le comte de Lallemand pour meurtre (1729), extraits des registres du greffe (1742-1747, 1771, 1780-1781), assignations à comparaître (1776, 1789), rapports du garde de la seigneurie (1782).
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