Aide à la recherche

2500W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2500W1-15

Date

1992-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,60 ml

Origine

Service producteur : Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté / Service régional de l'économie agricole, des territoires et de l'environnement (SRETE)

Service versant : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne-Franche-Comté / Service régional de l'économie agricole

Modalités d'entrées

Versement du 26 avril 2018

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2500W6-8

Date

1992-1999

Cote/Cotes extrêmes

2500W6-7

Date

1992-1995

Présentation du contenu

Inventaire.

Document produit par la Direction régionale de l’environnement et le Conseil régional de Franche-Comté. Présentation générale de l’inventaire et fiches individuelles synthétiques par site.

Doubs et Haute-Saône

Cote/Cotes extrêmes

2500W6