Parcours du bétail au lieu-dit de « la source des fraiches »

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Flangebouche

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Flangebouche

Date

[1650]-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5858D6-D9

Date

1841-1905

Parcours du bétail au lieu-dit de « la source des fraiches »

Cote/Cotes extrêmes

EAC5858D7

Date

1905

Présentation du contenu

Procès contre Jean-Baptiste Vivot.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.