2186W1-92
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).
Modalités d'entrées
Versement du 14 janvier 2014
Présentation du contenu
Protection et utilisation de l'eau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports, bilans et cartes établis par les services de l’État, comptes rendus de réunions, requêtes et réclamations formulées par des collectivités, des associations ou des particuliers, procès-verbaux du conseil départemental d’hygiène, notes, résultats d’analyses d’eau, coupures de presse, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
À noter particulièrement la publication Les syndicats d’alimentation en eau potable dans le département du Doubs, Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Doubs (1988).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.