Bois en trois cantons situés sur le territoire d'Alaise adjugés au seigneur et dame de Montfort pour leur triage dans les forêts appartenant à la communauté d'Alaise par jugement du grand maître des eaux et forêts

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Archives communales déposées d'Alaise

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Archives communales déposées d'Alaise

Date

1685-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,10 ml

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie

Date

1775

Bois en trois cantons situés sur le territoire d'Alaise adjugés au seigneur et dame de Montfort pour leur triage dans les forêts appartenant à la communauté d'Alaise par jugement du grand maître des eaux et forêts

Cote/Cotes extrêmes

EAC60415DD1

Date

1775

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