1418-1950
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délimitation des bois communaux avec le domaine de la Grange Simon appartenant à Mr Laurençot d’Arbois : procès-verbaux, croquis géométrique (1850, 1856). Bornage de la forêt communale de Lizine : arrêté du préfet (1865). Parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1838-1873).
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