1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1886-1888
À la suite, on trouve l’inscription des lettres patentes du roi (1789-1790), puis les délibérations et actes importants de la commune (1790-an II).
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