12 avril 1758 -11 novembre 1785

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers du greffe

Cote/Cotes extrêmes

15B26-15B215

Date

1712-1793

Notes

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Formalités du greffe

Cote/Cotes extrêmes

15B32-15B37

Date

1717-1790

Comparutions au greffe ( affirmations ou actes de voyages)

Cote/Cotes extrêmes

15B32-15B36

12 avril 1758 -11 novembre 1785

Cote/Cotes extrêmes

15B35

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