Gestion des terrains

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Archives communales déposées de Cubrial

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Archives communales déposées de Cubrial

Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Terrains communaux

Gestion des terrains

Cote/Cotes extrêmes

EAC4171N2

Date

1849-1876

Présentation du contenu

Acquisitions, ventes, échangesActes, arrêtés, plans, correspondance.

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