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Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1711-1952

Date

an II-1905

Culte catholique

Cote/Cotes extrêmes

EAC5597P2

Date

an II-1882

Présentation du contenu

Objets du culte, vente [an II] ; fabrication d’un ostensoir : quittance, attestation (an X). Frais de culte, répartition entre Bouclans et Vauchamps : compte, convention, lettre du ministre de l’Intérieur au préfet (1822-1847). Prêtres de la paroisse, nomination : correspondance (1841) ; abonnement au casuel : traités, délibération municipale (1824-1882) ; départ : correspondance (1845-1846).

Documents en relation

Voir aussi EAC5597R1 et EAC5597R2.