1885 (juillet-décembre)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3E37 Étude notariale de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

3E37 Étude notariale de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3E37/1-125

Date

1769-1890

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Sorret, notaire à Montbéliard.

Documents séparés

Les archives de l'étude de Montbéliard sont réparties en plusieurs fonds. Voir aussi l'inventaire coté 3E59

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E37/1-3E37/123

Date

1769-1890

Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3E37/3-3E37/123

Date

1774-1890

Léon Besson

Cote/Cotes extrêmes

3E37/103-3E37/123

Date

1880-1890

1885 (juillet-décembre)

Cote/Cotes extrêmes

3E37/113

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.