Comptes de gestion

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Archives communales déposées de Gellin

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Archives communales déposées de Gellin

Date

1498-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Comptes de gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC2730L2

Date

1811-1949

Présentation du contenu

Comptes (1811-1930), apurement du compte de gestion (1872-1949).
Lacunes.

Documents séparés

Voir aussi les minutes des comptes de gestion (1931-1937) ci-après.

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