1649-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Création d’une compagnie : lettre du sous-préfet (1908). Organisation et financement : règlement, lettre du préfet, actes d’engagement, liste des hommes ayant droit à une indemnité (1908-1913). Élections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbal (1912).
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