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Origine
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Ouverture pendant la nuit : rapport de l’ingénieur, délibération communale (1892). Dragage du port et établissement d’un pont ou d’un bac pour relier Arcier à Roche : délibération communale (1919), rapport de l’ingénieur (1921). Taxe d’amarrage et tarif des droits de passage : rapports de l’ingénieur (1922, 1925, 1945), lettre du maire de Roche (1926), proposition des communes d’Arcier et Roche (1945). Bail du bac : renouvellements, cahiers des charges, tarif des droits à percevoir, plainte du fermier contre un passeur non autorisé (1932-1935).
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