Archives communales déposées d'Arcier

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Date

1851-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1851-1945

Passage sur le Doubs par bac

Cote/Cotes extrêmes

EAC1865O3

Date

1892-1945

Présentation du contenu

Ouverture pendant la nuit : rapport de l’ingénieur, délibération communale (1892). Dragage du port et établissement d’un pont ou d’un bac pour relier Arcier à Roche : délibération communale (1919), rapport de l’ingénieur (1921). Taxe d’amarrage et tarif des droits de passage : rapports de l’ingénieur (1922, 1925, 1945), lettre du maire de Roche (1926), proposition des communes d’Arcier et Roche (1945). Bail du bac : renouvellements, cahiers des charges, tarif des droits à percevoir, plainte du fermier contre un passeur non autorisé (1932-1935).