2005-2007

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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

2291W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

Cote/Cotes extrêmes

2291W8-92

Date

1906-2012

Installations soumises à autorisation

Cote/Cotes extrêmes

2291W20-83

Date

1906-2012

Établissements classés SEVESO

Cote/Cotes extrêmes

2291W24-35

Date

1982-2011

Plans de prévention des risques technologiques (PPRT)

Cote/Cotes extrêmes

2291W24-34

Date

1982-2011

Présentation du contenu

Mise en œuvre.

Dossiers individuels d’installations

Cote/Cotes extrêmes

2291W27-33

Date

1996-2011

Gennes

Cote/Cotes extrêmes

2291W31-33

Date

2005-2011

Présentation du contenu

Société française de pipeline du Jura (SFPLJ).

2005-2007

Cote/Cotes extrêmes

2291W31

Présentation du contenu

Réunions et composition du CLIC.