Archives communales déposées de Belmont

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Date

1735-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,66 ml

Cote/Cotes extrêmes

EAC691H2-EAC691H3

Date

1871-1877

Décès militaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC691H2

Date

1871

Présentation du contenu

Bulletin de décès de Paul Gonin à l’hôpital militaire de Nîmes.