Indicateur des titres et documents concernant les aliénations du domaine de la Couronne

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1B Chambre des comptes - Table des matières

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1B Chambre des comptes - Table des matières

Cote/Cotes extrêmes

1B1-1B3228

Chambre des comptes de Dole

Cote/Cotes extrêmes

1B541-1B3228

Titres généraux

Cote/Cotes extrêmes

1B541-1B669

Inventaires

Cote/Cotes extrêmes

1B541-1B553/2

Date

1585-[1840]

Indicateur des titres et documents concernant les aliénations du domaine de la Couronne

Cote/Cotes extrêmes

1B550

Date

[XIXème siècle]

Description physique

Registre.

Présentation du contenu

Table dans l'ordre alphabétique des terres du domaine aliénées de 1637 à 1783, avec renvoi détaillé aux cotes d'inventaire ou aux folios des registres de la Chambre des comptes.

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