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136H-146H Ordre de Malte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Vuillecin et Bouverans - Vy-les-Filain

Cote/Cotes extrêmes

146H64

Date

1658-1788

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Vuillecin et Bouverans : censier du temple de Salins à Usier, Vuillecin et Bouverans ; reconnaissances ; procès avec les habitants ; baux ; assignations ; délimitation des biens affermis à J.F. Pion, négociant à Pontarlier ; nominations d'experts et géomètres contre les habitants ; procès intenté par le Commandeur d'Hannonville aux habitants ; quittances. Vy-les-Filain : procédures contre les habitants.