1626-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fontaines : construction (1860-1868) ; procédure pour le règlement des travaux réalisés par l'architecte Painchaux (1869-1883) ; réparations (1904). Établissement d'une conduite d'eau et d'une auge en fonte : devis et adjudication des travaux (1891).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.