2351W1-45
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 9 mai 2016
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Comptes rendus de réunion de la commission, décisions de financement, fiches de synthèse des projets, avis du conseiller, états récapitulatifs annuels des aides allouées, dossiers de demande d’aide, pièces comptables.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale des dossiers.
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Présentation du contenu
Allocation de recherche et de séjour aux artistes en France et à l'étranger (1992-2003). Aide à la première exposition (1989-2003). Aide à l'édition (1990-2002).
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