Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Présentation du contenu
Typologie la plus fréquente : devis, procès-verbaux d’adjudication et de réception des travaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemins de Champ Maillier, de la Grand Vie, du Peut et des Trois Croix, mise en état et entretien (1867). Chemin de la Vie de Joux, construction (1869). Projet de cylindrage à vapeur sur les chemins ruraux (1914).
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