2565W1-115
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 juillet 2019
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Biographie ou Histoire
INTERREG est un programme qui souhaite promouvoir la coopération des régions européennes entre elles. Cette coopération peut être économique, environnementale, ou urbaine. Le programme s'oriente selon trois axes : la coopération transfrontalière (développement régional intégré entre régions frontalières), la coopération transnationale, et la coopération interrégionale (constitution de grands groupes de régions européennes).
En Franche-Comté, le programme INTERREG concerne essentiellement la coopération transnationale avec la Suisse.
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Présentation du contenu
Conventions et avenants, certificats administratifs, cahier des clauses particulières, plans de financement, correspondance.
Mode de classement
Classement des dossiers par zone géographique, puis dans l’ordre alphabétique des porteurs de projets.
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Présentation du contenu
Réalisation d'une zone d'accueil pour bateaux mouches à Villers-le-Lac.
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