1712-1776

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

Cote/Cotes extrêmes

BJS62

Date

1671-1790

Documents séparés

Voir aussi Maîche, BJS377.

Actes d’aliénation de biens-fonds

Date

1671-1776

Présentation du contenu

Portant ou non le consentement seigneurial

1712-1776

Cote/Cotes extrêmes

BJS62/381

Présentation du contenu

Comptes pupillaires

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