1803-1950
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Construction, agrandissement, réparation, mobilier : décision de l'Archevêque, devis, plans, rapports d'architectes, cahiers des charges, états des dépenses, procès-verbaux d'adjudication des travaux, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux et municipaux, délibérations du conseil municipal, correspondance
Documents séparés
Voir aussi EAC4283M1
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