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2963W Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2963W1-143

Date

1969-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9,50 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

 Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE), service d'aménagement territorial de Besançon-Pontarlier

Modalités d'entrées

Versement du13/02/2026

Présentation du contenu

Ingénierie publique. - Travaux sur bâtiments et infrastructures publics.
La Direction départementale de l'Équipement (DDE) agit en qualité de conducteur d'opérations ou de maître d'œuvre pour le compte de communes, d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou de la Région pour la réalisation de travaux de construction ou de restructuration de bâtiments et infrastructures publics.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2963W116-142

Date

1969-2011

Mode de classement

Classement par type d’EPCI, puis dans l’ordre chronologique des travaux.

Cote/Cotes extrêmes

2963W127-135

Date

1970-2011

Présentation du contenu

Les dossiers concernent les syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) ou à vocation unique (SIVU).

Syndicat d’assainissement de Verne-Luxiol. -

Cote/Cotes extrêmes

2963W135

Date

2008-2011

Présentation du contenu

Transport des eaux usées vers la station d’épuration : avant-projet, acte de vente d’un terrain, conventions de passage, marchés, plan de récolement, procès-verbaux de réception, décomptes généraux et définitifs (2008-2011). Construction d’une station d’épuration : marché, plans d’exécution des ouvrages, procès-verbal de réception, décompte général et définitif (2009-2010).