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2519W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2519W1-74

Date

1987-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 ml

Origine

Service versant : Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP)


Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) - Politique d'insertion et lutte contre les exclusions

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2018

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2519W68-74

Date

1992-2005

Cote/Cotes extrêmes

2519W70-71

Date

2001-2005

Dossiers des actions subventionnées

Cote/Cotes extrêmes

2519W71

Date

2002

Présentation du contenu

Association franc-comtoise des gens du voyage - gadjé : demandes de subvention, rapports d’activité, conventions. Association sociale nationale internationale tzigane (ANSIT) : demandes de subvention, rapports d’activité, conventions.