Archives communales déposées de Sainte Marie

Déplier tous les niveaux

Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Arpentement du territoire de la communauté

Cote/Cotes extrêmes

EAC571CC1

Date

1741

Présentation du contenu

Registre.