1783-1789 et s.d.

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

PELLIER Claude-François (et son frère aîné, Jean-François), papeteries de Gray et Voray

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1191

Date

1769-an III

Faillite, actions particulières

Cote/Cotes extrêmes

15B1174-15B1191

Date

1769-an III

Présentation du contenu

Procédure

Muguet

Cote/Cotes extrêmes

15B1183-15B1185

Date

1783-1792

1783-1789 et s.d.

Cote/Cotes extrêmes

15B1185

Présentation du contenu

Brouillons et notes de procédures.

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