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Archives communales déposées de Saône

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Date

1790-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Saône

Grande voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC6191O4

Date

1855-1857

Présentation du contenu

Route impériale n°67 de Saint-Dizier à Lausanne : plan (1855), décret impérial autorisant la commune à céder des parcelles boisées à l'État pour servir à l'extraction et au dépôt de matériaux pour son entretien (1857).