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2519W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2519W1-74

Date

1987-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 ml

Origine

Service versant : Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP)


Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) - Politique d'insertion et lutte contre les exclusions

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2018

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2519W37-67

Date

1990-2013

Cote/Cotes extrêmes

2519W64-67

Date

2000-2009

Cote/Cotes extrêmes

2519W65-67

Date

2000-2009

Présentation du contenu

(MAS).

Cote/Cotes extrêmes

2519W66-67

Date

2000-2005

Inspection

Cote/Cotes extrêmes

2519W67

Date

2004-2005

Présentation du contenu

Dossier préparatoire, rapport d’inspection, procédure contradictoire du rapport, rapport d’activité, correspondance.