Aide à la recherche

2013W Direction départementale des services vétérinaires

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2013 W1-187

Date

1909-2007

Importance matérielle

17 mètres linéaires

Origine

Direction départementale des services vétérinaires (DDSV) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement effectué le 1er juillet 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2013W99-100

Date

1977-1989

Fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

2013W99

Date

1977-1987

Présentation du contenu

Nomination des membres : arrêtés préfectoraux (1977-1987). Réunions : procès-verbaux, documents remis en séance (1977-1987, lacunes pour 1979, 1981-1983 et 1985-1986).