BJS95
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Vesoul (jusqu’en 1676) puis de Besançon.
Seigneur : chanoines du chapitre métropolitain de Besançon.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Arpentage, apposition d'assiette et récolement des coupes de bois de la communauté ; nominations d'échevins, de commis et de gardes. Délibérations de la communauté.
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