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Archives communales déposées d'Aveney

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Administration des ressources humaines

Cote/Cotes extrêmes

EAC4809H3

Date

1812-1838

Présentation du contenu

Conscription, ordre de départ : notification au maire (1812). Congé, réforme : état nominatif (1815). Exemption, demande : lettre du préfet (1823). Déserteurs : enquête demandée par le préfet concernant deux militaires ayant traversé le Doubs par le bac (182.). Absence d'un militaire : information demandée par le préfet (1838).