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2499W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

2499W1-25

Date

1953-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté / Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement

Service versant : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne-Franche-Comté / Service régional de l'économie agricole (SREA)

Modalités d'entrées

Versement du 26 avril 2018.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2499W18-23

Date

1953-2010

Cote/Cotes extrêmes

2499W19-23

Date

1983-2010

Cote/Cotes extrêmes

2499W19-20

Date

1996-2006

Fonctionnement

Cote/Cotes extrêmes

2499W20

Date

2000-2006

Présentation du contenu

Procès-verbaux d’assemblée générale et de conseil d’administration, documents remis en séance, rapports d’activité.