15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1306-1320

Date

1614-1772

Présentation du contenu

Outre des titres épars, les documents classés ci-dessous comprennent deux lots de pièces anciennement cotées : l'un, des papiers de la succession de la Veuve Rochet, qui comprenaient à l'origine 23 cotes (voir mention de l'inventaire de ces papiers, au 12 août 1760, parmi les pièces composant l'article15B1320) ; l'autre, des papiers de la succession de Vieille (voir aussi 15B1316).

Mode de classement

Les cotes anciennes (souvent composées, chacune, de plusieurs pièces numérotées) n'ont pas été démembrées. Toutefois, elles n'ont pas été maintenues dans leur ordre ancien de succession, afin de pouvoir les répartir sous les rubriques habituelles de ce répertoire, en fonction de leurs contenus respectifs, généralement homogène.

Documents en relation

Voir aussi : 7E3555.

Cote/Cotes extrêmes

15B1306-1314

Date

1698-1766

Inventaire estimatif du papier, des livres et des dettes dépendant du fonds de commerce exploité en société par Rochet et Daclin

Cote/Cotes extrêmes

15B1306

Date

15 septembre 1719 - 20 mai 1721

Présentation du contenu

Inventaire estimatif du papier, des livres et des dettes dépendant du fonds de commerce exploité en société par Rochet et Daclin (librairie Alibert, achetée le 10 septembre 1719 à Cotheret et Grasset, et apport de Rochet), commencé le 15 septembre 1719 et achevé par le traité de société Rochet-Daclin du 20 mai 1721.

Documents en relation

Voir aussi : 15B218.