2932W Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2932W1-47

Date

1990-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 ml

Origine

Service versant : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Direction régionale de Bourgogne - Franche-Comté
 

Service producteur : ADEME - Direction régionale de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 31/07/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2932W15-47

Date

1991-2013

Cote/Cotes extrêmes

2932W17-47

Date

1991-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.​

Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.

Mode de classement

Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.

Cote/Cotes extrêmes

2932W25-34

Date

1991-2013

Cote/Cotes extrêmes

2932W29-34

Date

2007-2013

2011

Cote/Cotes extrêmes

2932W32

Date

2011

Présentation du contenu

Suivi de la gestion des déchets dangereux et des déchets ménagers et assimilés collectés en Franche-Comté (association des collectivités comtoises). Développement d'une filière régionale de recyclages des étuis et des cartouches de chasse (Fédération régionale des chasseurs de Bourgogne-Franche-Comté). Étude de faisabilité de l'implantation d'un système de régénération de sables usés (Fiday Gestion). Deuxième convention annuelle à l'accord cadre n°0929A0008 pour la mise en place du programme local de prévention des déchets (syndicat de traitement des ordures ménagères du Jura). Étude et action de caractérisation et de valorisation de flux de déchets encombrants collectés en déchèteries en vue de leur réemploi et valorisation matière (association de lutte contre le gaspillage). Réactualisation des données cartographiques relatives à la gestion des déchets ménagers et assimilés en Franche-Comté (association des collectivités comtoises).