an IX-1870

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Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Date

1418-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,90 mètres linéaires

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections politiques

Date

an IX-1953

Listes électorales

Cote/Cotes extrêmes

EAC5719K1-K2

Date

an IX-1923

Présentation du contenu

Lacunes

an IX-1870

Cote/Cotes extrêmes

EAC5719K1

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