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2588W Voies Navigables de France (VNF)

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Cote/Cotes extrêmes

2588W1-88

Date

1880-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Voies navigables de France (VNF), subdivision Vallée du Doubs (VDD).

Services producteurs : Subdivision et arrondissement territorial de Besançon du Service de la navigation Rhône-Saône,
puis Voies navigables de France VNF-VDD (service du personnel).

Modalités d'entrées

Versement du 17/02/2020

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2588W40-76

Date

1901-2003

Cote/Cotes extrêmes

2588W70-71

Date

1934-2000

Autres instances

Cote/Cotes extrêmes

2588W71

Date

1934-1997

Présentation du contenu

Conseil d’enquête des conducteurs de chantiers et agents de travaux, élections (1934-1954). Caisse de sécurité sociale, élection (1955-1962). Comités techniques paritaires : notes de service, rapport, procès-verbal de réunions (1970-1997). Commissions consultatives compétentes pour les ouvriers et surveillants auxiliaires de travaux : compte-rendu de réunion, procès-verbal d’élections (1975-1982). Commissions consultatives compétentes pour les ouvriers des parcs et ateliers, examens : notes de service (1995-1996).