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1590W Bureau des élections

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Cote/Cotes extrêmes

1590W1-53

Date

1994-2001

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement d'avril 2003.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1590W35-53

Date

1995-2001

Élections au tribunal de commerce de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1590W35

Date

1998-2001

Présentation du contenu

Listes électorales, déclarations de candidature, liste des candidats, commission de recensement des votes, procès-verbaux d'élection, liste des élus.