Pièces de procédure

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Avilley

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Avilley

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

S Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

Date

1773-1788

Pièces de procédure

Cote/Cotes extrêmes

EAC1013S1

Date

1773, 1787

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.