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342W Cour d'appel de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

342W1-158

Date

1944-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Cour d'appel de Besançon

Histoire de la conservation

Dossiers versés par la cour d'appel de Besançon.
Reclassement et cotation en série W de dossiers classés en série U, septembre 2000 - avril 2001.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 janvier 1973.

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Annexe nominative   consultable uniquement sur dérogation.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

342W1-151

Date

1944-1947

Cote/Cotes extrêmes

342W1-147

Date

1944-1947

Cote/Cotes extrêmes

342W1-102

Date

1944-1947

Cote/Cotes extrêmes

342W89-101

Date

1944-1946

Mode de classement

Classées par ordre alphabétique (fondé sur le premier nom figurant au dossier).

Bla à Bur

Cote/Cotes extrêmes

342W90

Date

1944-1946