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Archives communales déposées de Dasle

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Date

1726-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Registre de la correspondance active du maire

Cote/Cotes extrêmes

EAC177D4

Date

1808-1812

Présentation du contenu

Copies intégrales des lettres (1808-1812). Contient aussi la copie de procès-verbaux et devis estimatifs de réparations à la maison commune, aux portes, aux vitres et à l'intérieur de la tour de l'église (1809-1810).