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BJS55 Justice seigneuriale de Lavernay

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Justice seigneuriale de Lavernay

Cote/Cotes extrêmes

BJS55

Date

1716-1790

Biographie ou Histoire

Justice dite de Roset
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Dole, puis après 1676 de Besançon.
Seigneur : les sieurs Broquard.

Registre de rapports

Cote/Cotes extrêmes

BJS55/133

Date

1743-1779

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Contient également des lods, ventes et contrats.

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