3E41/1-398
Archives départementales du Doubs
3E41 Étude notariale de Rougemont
Tout afficher 194 medias répartis dans 12 lots
Déplier tous les niveaux
3E41 Étude notariale de Rougemont
Cote/Cotes extrêmes
Date
1699-1902
Modalités d'entrées
Ce fonds a été versé par Me Daniel Menier, notaire à Rougemont.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E41/393-398
Date
1699-1880
Rougemont (Charles François Xavier Roussel et Xavier Auguste Roussel)
Cote/Cotes extrêmes
3E41/396
Date
1778-1867
Présentation du contenu
3 cahiers non reliés.
Le répertoire de Charles François Xavier Roussel court de juillet 1778 à mai 1791, celui de Xavier Auguste Roussel de 1859 à 1867.