Aide à la recherche

1902W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Date

1954-2007

Importance matérielle

0,70 ml

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté - Service régional formation et développement (SRFD)

Modalités d'entrées


Versement du 30 décembre 2008.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1902W108-114

Date

1954-2000

Cote/Cotes extrêmes

1902W108-113

Date

1954-2000

Cote/Cotes extrêmes

1902W108-112

Date

1966-2000

Présentation du contenu

États récapitulatifs, notifications d’atribution de subvention, instructions, budgets État et Région.

1985-1986

Cote/Cotes extrêmes

1902W109