Registre de déclarations de résidence

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Archives communales déposées d'Avilley

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Archives communales déposées d'Avilley

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

I Police, hygiène publique, justice

Date

an VIII-1813

Déclarations

Cote/Cotes extrêmes

EAC1013I1-EAC1013I2

Date

an VIII-1809

Registre de déclarations de résidence

Cote/Cotes extrêmes

EAC1013I2

Date

1806-1809

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