Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1471-1495

Cote/Cotes extrêmes

1946W43

Présentation du contenu

Nommay. - Propriété des époux Chosson, lieu-dit "Es Bancs" (24-11-1972, 15-03-1973).

Pierrefontaine-les-Varans-. Propriété des époux Ciglia, lieu-dit "Au Village" (11-04-1973, 24-01-1975).

Boussières. - Propriété des époux Nuninger, lieu-dit "A. Nela" (28-02-1973, 14-08-1975).

Ornans. - Propriété des époux Pequegnot, lieux-dits "Aux Prièvres", "La Ferme sous le Château" (26-02-1973, 12-08-1974).

Saône. - Propriété de M. Maire Maurice, lieu-dit "Derrière l'Etoile" (28-02-1973, 10-03-1973).

Arçon. - Propriété communale, lieux-dits "Aux Motats" et "A la Chaux" ( 05-03-1973).

Saint-Vit. - Lotissement communal, lieu-dit "Les Fourches" (28-02-1973).

Levier. - Lotissement communal, lieu-dit "Sur la Douet-Est" (16-03-1973, 08-03-1973).

Audincourt-Seloncourt. - Propriété de la Société Anonyme d'H.L.M. et du C.R.L., lieux-dits "Les Champs de l'Essart, "Randottes du Bas", secteur B (22-03-1973).

Noirefontaine. - Lotissement communal, lieu-dit "Communal sous Monnier" (02-05-1973, 02-07-1974).

Miserey-Salines. - Propriété des époux Barbier, lieu-dit "Prés des Carrés" (26-04-1973).

Besançon. - Propriété de M. Pierre Guyotte, lieu-dit "Vareilles-Dessous" (17-04-1973).

Auxon-Dessous. - Propriété de M. Daniel Gallet, lieu-dit "A Netery" (02-08-1973).

Etupes. - Propriété des époux Gors-Piron et Le Maou, lieu-dit "Au Village" (16-04-1973).

Bouclans. - Propriété des époux Mignot, lieu-dit "Champs Renier" (20-04-1973).

Berche. - Lotissement communal, lieu-dit "Les Bruyères" (20-04-1973).

Taillecourt. - Propriété des époux Garchet, lieu-dit "Condemène" (19-04-1973).