BREUILLOT Maurice, drapier à Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

BREUILLOT Maurice, drapier à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B319

Date

1778-1788

Présentation du contenu

Faillite : pièces comptables (1780-1788) et procédures (1778-1783).

Documents en relation

Voir aussi : 15B1171-1173 et 1258 (compléments de procédures dans les dossiers des faillites Pellier et Petitcolas auxquelles Breuillot s'est trouvé mêlé).

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