1878-1926

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Archives communales déposées de Dampjoux

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Archives communales déposées de Dampjoux

Date

1516-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

G Contributions - Administrations financières

Contributions directes

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, des patentes

Présentation du contenu

Matrices générales.

1878-1926

Cote/Cotes extrêmes

EAC1164G3

Date

1878-1926

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